Conditions générales de vente
Ventes aux CSE et aux professionnels · mise à jour : 1er novembre 2026
Qui vend
ASTRAL CHOCOLAT, SAS au capital de 10 000 €, siège social 10 avenue Denis Cordonnier, 59000 Lille, RCS Lille Métropole, SIRET 907 797 534 00050, TVA intracommunautaire FR50 907797534.
Atelier : 2 bis rue Paul Langevin, Lezennes. Téléphone : 01 89 70 31 47. Mail : contact@astralchocolat.com.
À qui s'appliquent ces conditions
Aux ventes de chocolats, coffrets et produits personnalisés conclues avec des professionnels : comités sociaux et économiques (CSE), entreprises, associations, collectivités. Elles ne s'appliquent pas aux achats des particuliers sur astralchocolat.com.
Le devis signé et ses mentions particulières priment sur ces conditions générales.
Devis et commande
Chaque commande fait l'objet d'un devis. Le devis est valable pendant la durée qui y est indiquée ; pour une livraison en novembre ou en décembre, cette durée est de 7 jours au plus.
La commande est ferme à la réception du devis signé et du premier acompte.
La quantité peut être ajustée seulement si le devis le prévoit.
Prix
Les prix sont ceux du devis, en euros, hors taxes et toutes taxes comprises. La TVA applicable est celle en vigueur à la date de facturation : 5,5 % sur le chocolat, 20 % sur la carte de vœux, la livraison, la personnalisation et les échantillons, sauf mention contraire du devis.
Règlement
Sauf mention contraire du devis :
- 50 % à la validation du devis
- 30 % au démarrage de la production
- 20 % à la livraison
Règlement par virement sur le compte indiqué sur la facture. Pas d'escompte en cas de paiement anticipé.
En cas de retard de paiement, des pénalités sont dues de plein droit, au taux de trois fois le taux d'intérêt légal, ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € (articles L441-10 et D441-5 du Code de commerce).
Personnalisation au logo
Le client fournit son logo, de préférence en fichier vectoriel, et garantit qu'il a le droit de l'utiliser. Nous envoyons une maquette ou un visuel pour validation ; la production démarre après l'accord écrit du client sur ce visuel.
Le chocolat est un produit artisanal : le rendu d'un logo frappé, découpé ou imprimé peut présenter de légères variations par rapport à la maquette.
Production et livraison
La date ou la période de livraison est convenue par écrit avec le client. Elle dépend de la réception de l'acompte, du logo et de la validation de la maquette dans les délais indiqués.
Livraison en France métropolitaine, hors Corse, sur un ou plusieurs sites selon le devis. Retrait possible à l'atelier de Lezennes, sans frais.
Le client vérifie le colis à la réception et note toute réserve (colis abîmé, manquant) sur le bon du transporteur, puis nous la confirme par mail sous 48 heures.
Conservation
Les chocolats se conservent entre 15 et 20 °C, à l'abri de la lumière et de l'humidité. La date de durabilité minimale figure sur chaque produit. Nous ne répondons pas d'un produit stocké hors de ces conditions après la livraison.
Réclamations
Toute réclamation sur la qualité ou la conformité est adressée par mail à contact@astralchocolat.com dans les 8 jours qui suivent la livraison, avec des photos. Si la réclamation est fondée, nous remplaçons ou remboursons les produits concernés.
Allergènes
La composition et les allergènes de chaque produit sont indiqués sur l'étiquette et communiqués sur demande avant la commande. Nos chocolats sont fabriqués dans un atelier qui utilise du gluten, des fruits à coque, du lait, des œufs, du sésame, des arachides et du poisson.
Droit applicable
Ces conditions sont soumises au droit français. En cas de désaccord, nous cherchons d'abord une solution amiable ; à défaut, le tribunal de commerce de Lille est seul compétent.